Conditions Générales de Vente

General Terms and Conditions of Sale

Les présentes conditions générales de vente sont conclues entre, d’une part,

La Sarl V.V.K société au capital de 38265 €,
sise 63, boulevard de la Plage 33950 LEGE CAP FERRET – FRANCE
inscrite au RCS de Bordeaux sous le numéro 400 694 998
au numéro de TVA intra-communautaire FR90 400 694 998

et, d’autre part, tout particulier majeur souhaitant effectuer un achat par le biais du site internet www.natureiscoming.fr, propriété exclusive de VVK Sarl.

01. CONTRAT

Les présentes conditions régissent la vente de tout produit présenté sur le site www.natureiscoming.fr par la société V.V.K Sarl. Elles visent à définir les obligations réciproques des parties ainsi que les différentes étapes du processus de commande.
Ces conditions peuvent faire l’objet de modifications. Dès lors, il est entendu que les conditions applicables sont celles en vigueur sur le site au moment de la passation du contrat.
Les parties conviennent que leurs relations seront exclusivement régies par le présent contrat, à l’exclusion de toute autre condition. Les articles proposés à la vente ne peuvent faire l’objet d’aucune cession, de quelque nature que ce soit.
Toute commande dûment validée sur le site www.natureiscoming.fr implique l’adhésion totale et sans aucune réserve aux présentes conditions générales de vente.
Ces présentes conditions générales de vente sont accessibles à tout moment sur le site www.natureiscoming.fr et notamment au moment de la validation de la commande.

02. ARTICLES ET PRODUITS

Les articles visibles sur le site www.natureiscoming.fr ne sont livrables que dans la limite des stocks disponibles. A défaut de disponibilité du produit, V.V.K Sarl s’engage à en informer au plus vite l’acheteur par courrier électronique ou par téléphone. L’acheteur aura alors la possibilité de choisir un autre article ou d’annuler sa commande et d’être remboursé.
Toute réclamation du client visant la commande ou la délivrance d’un article non disponible sera considérée comme non fondée.
V.V.K Sarl s’efforce de décrire les produits proposés à la vente avec la plus grande exactitude possible. Toutefois, si des erreurs ont pu se produire quant à cette présentation, la responsabilité de V.V.K Sarl ne saurait être engagée. Les illustrations et photos des produits à l’appui du texte n’entrent pas dans le champ contractuel. En aucun cas la responsabilité de V.V.K Sarl ne pourra être engagée sur la base desdites illustrations / photos.

03. PROCESSUS DE COMMANDE

Le client qui souhaite passer commande doit suivre la procédure suivante :

  1. Choix du produit: le client sélectionne le produit qu’il souhaite commander.
  2. Vérification du contenu de la sélection : il vérifie le contenu de son panier tout en gardant la possibilité de supprimer les produits qu’il a sélectionnés.
  3. Identification: le client doit remplir le formulaire d’indentification mis à sa disposition et y indiquer les informations demandées (informations obligatoires : civilité, nom, prénom, adresse, date de naissance, e-mail, mot de passe, numéro de téléphone pour la livraison).
  4. Vérification de la commande: le client vérifie le contenu de sa commande, le prix total, les adresses de livraison et facturation tout en gardant la possibilité de supprimer un produit ou modifier l’adresse de facturation et de livraison. Il choisie son mode paiement et il doit confirmer son acceptation des présentes conditions générales de vente en cochant la case correspondante. La validation de la commande n’est possible qu’après avoir coché cette case.
  1. Vous disposerez de plusieurs choix de mode de paiement :

– Paiement par carte banquaire : renvoi sur le site de Payline pour le paiement sécurisé (SSL) : le client doit indiquer les coordonnées bancaires nécessaires au paiement
Ou
– Paiement par Paypal : renvoi sur le site Paypal (paiement par carte bancaire sécurisé)

  1. Accusé de réception de la commande : le client reçoit un e-mail récapitulant le contenu de sa commande, à savoir :

– le numéro de la commande,
– le numéro de transaction bancaire,
– la liste des produits commandés,
– les modalités de livraison.
Il est conseillé de conserver et d’imprimer ce document, justificatif officiel de la commande. La commande est alors enregistrée et traitée par V.V.K Sarl qui vérifie la disponibilité du (ou des) produit(s) commandé(s). Toute commande passée vaut acceptation des prix et descriptions des produits disponibles à la vente. V.V.K Sarl s’engage à honorer les commandes reçues sur son site Internet uniquement dans la limite des stocks disponibles.
En cas d’indisponibilité des produits commandés, V.V.K Sarl contactera le client par e-mail au plus vite, afin de prévenir de l’annulation ou du remboursement de la commande.

  1. Confirmation de l’envoi de la commande : le client reçoit un e-mail lui confirmant l’envoi de sa commande. Le contrat est réputé être conclu à la date de l’envoi de cet e-mail.
  1. Suivi de la commande : Si le client souhaite obtenir des informations sur le suivi de sa commande, il peut se reporter à son compte client V.V.K Sarl dans la rubrique « Mon compte » sur le site www.natureiscoming.fr

04. PRIX DES PRODUITS

Les prix indiqués sur le site www.natureiscoming.fr sont en euros, TVA comprise (TTC). La TVA est appliquée au taux en vigueur en France métropolitaine au moment de la commande. Tout changement de taux serait appliqué immédiatement sur la commande en cours.
Les prix des produits s’entendent franco de port en France Métropolitaine, en Corse et à Monaco.
Toutefois, V.V.K Sarl reste à votre disposition pour établir un devis pour toutes livraisons hors France métropolitaine.

  • Dans les pays de l’Union Européenne, le devis sera établi TTC ;
  • Pour les livraisons dans les DOM TOM ET HORS Union Européenne, le devis sera établi hors taxe automatiquement. Des droits de douane, autres taxes locales, droits d’importation ou taxes d’Etat seront susceptibles d’être exigibles à l’entrée dans le pays. Ces droits ne sont pas du ressort de V.V.K Sarl. Ils sont à la charge et relèvent de l’unique responsabilité de l’acheteur tant en termes de déclarations que de paiements aux autorités compétentes du pays concerné.

Les produits demeurent la propriété de V.V.K Sarl. jusqu’au paiement complet du prix.

05. LIVRAISON

  1. Généralités :
    Les articles proposés à la vente sur www.natureiscoming.fr ne sont livrables qu’en France métropolitaine, en Corse et à Monaco. Pour toute demande concernant une autre destination, merci de contacter V.V.K Sarl par e-mail à : contact@natureiscoming.fr
  2. Ils seront livrés à l’adresse de livraison que le client aura renseignée sur le bon de commande.
  3. Modalités de livraison :

Pour l’ensemble des produits, la commande est préparée pour un départ des entrepôts V.V.K Sarl dans un délai moyen de 72 heures ouvrées (sous réserve de disponibilité des stocks) à compter de la confirmation par e-mail de la commande.
La livraison des commandes est ensuite assurée par transporteur Colissimo. A compter de la prise en charge par la Poste, le client est livré à domicile dans les délais précisés ci-dessous.
Avec Colissimo la commande est livrée à l’adresse de livraison indiquée sur le site au moment de la commande. En cas d’absence ou d’impossibilité de remise du colis, le facteur dépose un avis de passage mentionnant la date et l’adresse du bureau de Poste où le client pourra retirer son colis sur présentation d’une pièce d’identité.
A compter de la date mentionnée sur l’avis de passage, le client dispose de 15 jours pour retirer son colis.

1. Délais de livraison
Les délais de livraison annoncés sur le site s’appliquent à partir de la réception par le client de l’e-mail de confirmation de l’envoi de la commande envoyé par www.natureiscoming.fr
V.V.K Sarl ne livre pas les boîtes postales.
Les délais annoncés sur le site sont purement indicatifs et sont fonction de la destination et de la disponibilité du produit commandé. Le dépassement de ce délai ne peut donner lieu à aucune annulation de commande, à aucune réduction de prix payé par l’acheteur, et à aucun versement au titre de dommages et intérêts. Cependant, et conformément aux dispositions de l’article L.121-20-3 du Code de la Consommation, faute de livraison à l’expiration d’un délai de trente jours à compter du jour suivant où le client a passé sa commande, le client aura la possibilité d’annuler sa commande sans frais. Les sommes qu’il aura versées lui seront alors remboursées.
Dans les cas où elle en a la capacité, V.V.K Sarl se réserve la possibilité de lui proposer un produit de qualité et prix équivalent au produit initial.
V.V.K Sarl ne pourra être tenu pour responsable des délais supplémentaires occasionnés par la non délivrance d’une autorisation bancaire ou d’un bon de commande incomplet.
En cas de livraison partielle, les frais de transport seront facturés uniquement lors de la première livraison. Les produits sont assurés par V.V.K Sarl jusqu’à la livraison.

2. Réception des produits et réclamation
Concernant la réception des colis, V.V.K Sarl recommande vivement au client de vérifier l’état apparent des produits lors de la livraison. En cas d’anomalie (emballage abîmé, produits manquants, ou endommagés) le client :
– devra émettre toutes les réserves nécessaires sur le récépissé de livraison,
– devra envoyer dans les 48h suivant la livraison une déclaration de réserve au transporteur par courrier recommandé avec accusé de réception
– transmettre une copie de ce courrier au Service Client : 63, boulevard de la Plage 33950 LEGE CAP FERRET – France.
En cas de doute, il est conseillé au client d’ouvrir le colis en présence du transporteur afin de s’assurer de l’absence de dommage sur le produit. A défaut aucune réclamation ne pourra être portée par le client auprès de V.V.K Sarl.

06. PAIEMENTS

Le client a la faculté de payer par carte bancaire directement sur le site, avec une carte Visa, Eurocard ou Mastercard.
Les modes de paiement tels que le virement bancaire, les chèques et le contre-remboursement ne sont pas acceptés.
Le montant de la facture sera débité sur le compte du client à la date du paiement.
Afin d’assurer la sécurité des paiements, le site www.natureiscoming.fr utilise le service de paiement sécurisé Payline/Citelis du Crédit Mutuel ARKEA. Ce service intègre la norme de sécurité SSL. Les données confidentielles (le numéro de carte bancaire à 16 chiffres, la date d’expiration ainsi que le cryptogramme visuel) sont directement transmises cryptées sur le serveur Citelis sans transiter sur les supports physiques du serveur www.natureiscoming.fr
Lorsque la commande est validée, la demande de paiement est routée en temps réel sur le gestionnaire de télépaiement Citelis. Celui-ci adresse une demande d’autorisation au réseau carte bancaire. Le gestionnaire de télépaiement délivre un certificat électronique.
Pour tout paiement par carte bancaire sur le site www.natureiscoming.fr, le certificat électronique délivré par le gestionnaire de télépaiement vaudra preuve du montant et de la date de la transaction, conformément aux dispositions des articles 1316 et suivants du Code Civil. A cet égard, les dates et heures du serveur feront foi entre les parties.
www.natureiscoming.fr se réserve le droit de refuser une commande s’il existe un litige antérieur en cours ou bien un niveau de commande anormalement élevé.
Le site propose aussi un paiement en ligne par Paypal :
L’utilisateur n’est pas obligé de posséder un compte Paypal pour régler sa commande avec ce mode de paiement : il peut régler avec différentes cartes de paiement. En cas de paiement par PayPal, ce sont les conditions générales d’utilisation de Paypal qui s’appliquent.

07. ÉCHANGE ET REMBOURSEMENT

Dans les 15 jours suivant la date de réception de la marchandise commandée, l’acheteur peut demander l’échange ou le remboursement des articles achetés en suivant la procédure suivante :
1 – Remplir le formulaire d’échange accompagnant l’article acheté en précisant le motif du retour et le choix (échange ou remboursement),
2- Retourner l’article ainsi que le formulaire de retour mentionné ci-dessus dûment rempli par recommandé ou colis suivi à l’adresse suivante : V.V.K SARL 63 boulevard de la Plage, 33970 Cap Ferret, France. L’article retourné doit être en parfait état, non porté et correctement plié. Les frais de renvoi sont à la charge du client. Cependant V.V.K SARL ne refacturera pas les frais de transport en cas d’échange.
Au-delà du délai de quinze jours, V.V.K SARL sera libre de refuser l’échange, l’avoir ou le remboursement.
L’échange sera fait dans la limite de disponibilité des stocks dans un délai de 30 jours maximum suivant la réception de l’article renvoyé.
Si le client opte pour un remboursement, V.V.K SARL remboursera celui-ci du prix du produit et des frais de ports dans un délai maximum de 30 jours à compter de la réception du colis, sous réserve que le produit soit retourné en parfait état, non porté et correctement plié.

08. GARANTIE ET SERVICE APRES-VENTE

Les produits vendus bénéficient des garanties légales. Cette garantie couvre les vices cachés et les vices apparents à compter de la date de livraison. La seule obligation incombant à V.V.K Sarl au titre de cette garantie est, à son choix, le remplacement gratuit ou la remise en état des produits reconnus défectueux sans autre prestation ou indemnité.
Cette garantie ne concerne pas les dommages résultant d’un mauvais emploi du produit, de l’usure normale due à son utilisation ou du non-respect des consignes de lavage et d’entretien. Pour pouvoir bénéficier de la garantie des produits il convient impérativement de conserver la facture d’achat du produit ainsi que le bon de livraison.
Les retours produits et SAV sont à envoyer au Service Après Vente V.V.K SARL S 63, boulevard de la Plage, 33970 Cap Ferret, France.

09. CONFIDENTIALITÉ

Toutes les informations nominatives collectées auprès du client sont nécessaires au traitement de la commande, à son acheminement ainsi qu’à l’établissement de la facture.
Ces informations peuvent être diffusées par V.V.K Sarl à ses partenaires contractuels dans le cadre de la réalisation de la commande, notamment pour assurer le transport des produits commandés.
V.V.K Sarl s’engage à protéger ces données qui concernent le client. Conformément à la loi  » informatique et libertés  » du 6/01/1978, modifiée par la loi du 6 août 2004.
Conformément à l’article 34 de cette même loi, le client dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent. Dans ce cas, le client pourra modifier ses informations personnelles directement dans la rubrique  » Mon compte  » sur le site www.natureiscoming.fr
Lors de la création d’un compte client sur le site www.natureiscoming.fr, V.V.K SARL offre également la possibilité de recevoir par e-mail, via la « Newsletter Join the Family », des informations sur des événements, des offres exclusives, des promotions spéciales, des nouveautés, des jeux concours organisés par V.V.K SARL. Le client pourra décider, à tout moment, de ne plus recevoir cette « Newsletter Join the Family » en se désinscrivant par le biais du lien de désinscription inclut dans le bas de page de l’e-mail.

10. RESPONSABILITES

La responsabilité de V.V.K Sarl ne saurait être engagée pour tous événements, inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment en cas de rupture du service, d’intrusion extérieure ou de présence de virus informatiques.
De même, la responsabilité de V.V.K ne saurait être engagée pour la non mise à jour ou du contenu du site www.natureiscoming.fr et de votre usage des autres sites auxquels vous pouvez accéder via des liens sur ce site. En effet, V.V.K Sarl ne contrôle pas ces sites et n’est donc pas responsable de leur contenu et de leur politique commerciale.
Par ailleurs V.V.K Sarl ne saurait être tenue pour responsable de l’inexécution du contrat conclu en cas de situation fortuite, de force majeure, de perturbation ou de grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications, d’inondation, d’incendie. V.V.K Sarl n’encourra aucune responsabilité pour tous dommages indirects du fait des présentes, perte d’exploitation, perte de profit, dommages ou frais, qui pourraient survenir.
Si un terme, une condition ou provision d’un terme ou conditions s’avéraient illégal, invalide, caduque ou pour quelque raison inapplicable, la validité et l’application des autres termes, conditions et provisions ne sauraient en aucun cas être affectées ou réduites.
PROPRIETE INTELLECTUELLE- DROITS RESERVES- MARQUE DEPOSEE
– Ce site est la propriété de V.V.K Sarl, ainsi que tous ses composants, dont le graphisme et l’architecture de manière générale, le texte, les graphismes, la sélection et l’arrangement et toutes compilations logicielles, code source sous-jacent, logiciel (appels inclus).
– Tous les graphismes apparaissant sur le site ou sur nos produits sont réalisés par V.V.K Sarl et en conséquence appartiennent à V.V.K Sarl et ne peuvent être reproduits.
– Tous noms, logos, marques et titres utilisés sur ce site sont des marques déposées.
ATTRIBUTIONS DES COMPETENCES
Les présentes conditions générales de vente sont soumises à la loi française. Tout litige n’ayant pas trouvé une solution amiable sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux compétents de Bordeaux, nonobstant pluralité de défendeurs et/ou appel en garantie, même pour les procédures d’urgence ou les procédures conservatoires en référé ou par requête.
SERVICE CLIENT ET SAV
Vous pouvez contacter le Service Client gratuitement par e-mail pour toute question relative à votre commande, son expédition et son suivi à l’adresse suivante : contact@natureiscoming.fr

These terms and conditions of sale operate between the following parties, on one side,

The SARL (LLC) VVK capitalized at 38 265 Euros,
Sise 63, boulevard de la Plage, 33970 CAP-FERRET– FRANCE
registered in the Bordeaux Trade and Companies Register under number 400 694 998
Intra-community VAT number FR90 400 694 998

and, on the other, all adult private individual wishing to make a purchase via the website www.natureiscoming.fr, exclusive property of VVK SARL.

01. CONTRACT

These terms and conditions govern the sale of any product displayed on the www.natureiscoming.fr website by VVK SAR. They aim at defining the mutual obligations of the two concerned parties as well as the different steps of the order process. These terms and conditions may be revised at any time. Therefore it is agreed that the conditions applied are those in force on the website when signing the contract.
The parties agree that their relations will be exclusively governed by this contract, to the exclusion of any other terms. The items offered for sale are not to be subject of transfer neither on a free nor expensive basis.
Any order duly confirmed on the www.natureiscoming.fr website implies complete and unreserved acceptance of these general terms and conditions of sale. The present general terms and conditions of sale are accessible at all time on www.natureiscoming.fr, particularly when accepting the order.

02. ITEMS

The items which can be seen on the website www.natureiscoming.fr are available while stocks last. In such circumstances, VVK SARL undertakes to notify, by e-mail or telephone, any customer. The purchaser will then have the possibility of choosing another article or of canceling his order and of being refunded. Any customer complaint over the ordering or delivery of an unavailable item will be deemed unfounded.
VVK SARL tries its best to describe the products on sale with the greatest possible accuracy. However, if any errors or omissions have occurred regarding this display, VVK SARL. cannot be held liable. The product illustrations and pictures supporting the text do not enter the contractual field. VVK SARL do not accept any responsibility on the basis of the aforementioned illustrations / photographs.

03. ORDER PROCESS

The customer must follow the order process below:
1. Product selection: the client selects the product he wishes to purchase.
2. Verification of the selection’s content: he checks his cart’s content while retaining the option to remove the products he selected.
3. Identification: The customer has to fill in the identification form and give the requested information (obligatory information: civility, first name, last name, address, birth date, e-mail, password, telephone number for delivery)
4. Order’s verification: the customer checks his order’s content, the total price, the delivery and invoice address while retaining the option to remove a product or change the invoice and delivery address. He chooses his method of payment and must confirm his agreement of these terms of use by ticking the corresponding box. The order’s validation is only possible after this box has been checked.
5. Different payment options are at your disposal:
– Online credit card payment: return on the Payline website for secure payment (SSL): the customer must indicate the bank’s details for the payment.
Or
– Paypal payment: return to the Paypal website (secured payment by credit card)
1. The order’s acknowledged receipt : the client receives an email summarizing the order :
– order reference,
– bank transaction reference,
– ordered products list,
– delivery details.
It is advisable to keep and print this document, the order’s official proof. The order is then registered and treated by VVK SARL which checks the ordered product(s) availability. Made orders constitute the acceptance of the prices and the products’ descriptions available for sale. VVK SARL agrees to fulfill the orders received on its site within the limits of available stocks. If the ordered products were not available, VVK SARL will contact the customer by e-mail as soon as possible, in order to let know about the order’s cancellation or refund.
2. The order’s delivery confirmation: The customer receives an e-mail confirming his order has been sent. The contract is deemed to have been concluded upon the aforementioned dated e-mail.
3. Order’s tracking: If the customer wishes for information on his order’s track he can refer to his VVK SARL customer’s account in the heading “My account” on the www.natureiscoming.fr website.

04. PRICES

All prices displayed on www.natureiscoming.fr website are in euros, VAT included (TTC). The VAT rate applies at the exchange rate in effect in metropolitan France at the time of the order. If the VAT rate is modified, theses changes may affect the current order. The products’ prices are tax free in metropolitan France, in Corsica and in Monaco.
However, VVK SARL stay at your disposal to establish an estimate for all deliveries out of metropolitan France.
– In European Union countries, you will receive a tax included estimate.
– For the deliveries in the OVERSEAS DEPARTMENTS AND TERRITORIES AND NON EUROPEAN UNION countries, you will receive an automatic excluding tax estimate. Customs tariffs, other local taxes, import duty or state taxes are susceptible to be payable upon entering the country. VVK SARL is not responsible in any way for these rights. These rights are at the expense of the purchaser and are his sole responsibility as regards both declaration and payment to the competent authorities in the country concerned.
The products remains the property of VVK SARL until full payment of the purchase price.

05. DELIVERY

1. Generality:
The suggested items on sale on www.natureiscoming.fr are only delivered in metropolitan France, Corsica and Monaco. For all questions regarding another destination, please contact VVK SARL via e-mail at contact@natureiscoming.fr.
2. They will be delivered at the shipping address the customer has provided on the purchase order.
3. Delivery methods
For all items, orders placed are prepared for departure from VVK SARL warehouses within an average 72 working hours (pending availability of the products) from the order confirmation notified by mail.
They are dispatched via Colissimo. Once the Postal service is taking over, the customer’s parcel is to be delivered at home by the deadline specified bellow. With Colissimo, the order is delivered for the delivery address given by the client at the time of ordering. In terms of absence or inability to hand over the parcel, the postman leaves a delivery note mentioning the date and the post office’s address where the customer will be able to check out his parcel after showing his identity card.
Starting on the delivery note’s mentioned date, the customer has 15 days to check out his parcel.

1. Delivery times
Delivery times as specified on the website apply pending reception of the order’s delivery confirmation e-mail sent by www.natureiscoming.fr.
VVK SARL does not deliver the parcel.
Delivery times on the website are purely indicative and can vary depending on the destination and availability of the ordered item. Exceeding this limit may not result in cancellation of any order, any reduction in the price paid by the buyer or any payment for damages. However and according to the consumer code article L. 121-20-3, for lack of delivery on the expiry of a thirty days delay starting the day after the customer has made his order, the customer will have the possibility to cancel his order free of charges. The amounts he will have paid will then be refunded.
In the case in which it is able to do so, VVK SARL will propose the client an identical product in terms of quality and price as the original product.
VVK is not liable for any consequential extensions in the case of a credit card refusal or an incomplete purchase order.
In the case of a partial delivery, the shipping fee will only be added to the first delivery. The products are insured by VVK SARL until delivery.

2. Items’ receipt and claim
About items’ receipt, VVK SARL highly recommends the client to check the conditions of the products upon delivery. If an anomaly is detected (damaged parcel, missing item or damaged one) the client:
– shall express all the necessary reservations on the delivery receipt.
– shall send in the 48h following the delivery a reserve statement to the carrier by registered mail with acknowledgment of receipt.
– forward a copy of this mail to the customer service: 63 boulevard de la Plage, 33970 CAP-FERRET – FRANCE.
In case of doubt, it is advised for the customer to open the parcel in the presence of the carrier to ensure that the goods are not damaged. Failing this, no subsequent complaint from the client can be taken into consideration by VVK SARL.

06. PAYMENT

The customer can pay directly through the website using a credit card Visa, Eurocard, Mastercard.
Payment methods such as wire transfer, bank check and cash on delivery are not accepted.
The invoice amount will be debited of the customer’s account on the payment date.
To offer a secure means of payment, the www.natureiscoming.fr website uses the Payline/Citelis secure payment system provided by the Crédit Mutuel ARKEA. This service complies with the SSL security standard. Confidential information (the 16-digit credit card number, the expiry date and the visible security code) is transmitted directly in encrypted form to the Citelis server without passing through the physical media of the www.natureiscoming.fr server. When the order is confirmed, the payment request is routed in real time to the Citelis secure electronic payment system which sends an authorization request to the credit card network. The electronic payment system delivers an electronic certificate.
For any credit card payment on the www.natureiscoming.fr website, the electronic certificate delivered by the electronic payment system constitutes proof of the amount and date of the transaction, in accordance with the provisions of article 1316 and those following it in the French Civil Code. In this regard, the date and time of the server shall be authentic evidence between parties.
www.natureiscoming.fr reserves the rights to refuse an order if there is an ongoing dispute or unusually high ordering level.
The website also provide a Paypal online payment option:
The user is not obligated to have a Paypal account to pay for his order with it: he can pay for purchases using different payment cards. In case of Paypal payment, Paypal general terms and conditions of use apply.

07. EXCHANGE AND REFUND

Within 15 days of their date of delivery, the customer can ask for items to be exchanged or refunded by following the exchange procedure below :
1 – Fill out the form with the items purchased indicating the reason for the return as well as the choice (exchange or refund).
2 – Send back the item with the filled up aforementioned form by registered mail or registered parcel at the following address : VVK SARL 63 boulevard de la Plage, 33970 CAP-FERRET – FRANCE. The item must be in perfect conditions, unworn and correctly folded. The cost of the return are the responsibility of the customer. However, VVK SARL will not charge additional shipping fees in case of an exchange.
After this limit of 15 days, VVK SARL may refuse any request for exchange or refund.
Exchange or refund will be made within the limits of available stocks within 30 days of the return of the product.
If the client chooses to be refunded, VVK SARL will refund him for the product price and shipping fees within 30 days of the receipt of the parcel, assuming that the product is in perfect conditions, unworn and correctly folded.

08. GUARANTEE AND CUSTOMER SERVICE

The products sold are subjected to legal guaranties. This guarantee covers the hidden and visible faults starting on the delivery date. The only VVK SARL’s obligation according to this guarantee is, to its choice, free replacement or the defective product’s reparation without benefit or other compensation.
This guarantee does not concern the damages caused by a wrongful use of the item, from normal wear due to its use or from not respecting the washing and maintenance’s instructions. To qualify for the products’ guarantee you must imperatively retain the buying product’s invoice and the delivery note.
The returned goods and customer service are to be sent at the customer service VVK SARL 63 boulevard de la Plage, 33970 CAP-FERRET – FRANCE.

09. PRIVACY

All personal data collected are required to process your order and to facilitate delivery and invoice.
Such information can be disseminated by VVK SARL to his contract partners in the context of performing the order, especially to ensure the shipping of the products ordered.
VVK SARL is committed to protecting these personal data in accordance with January the 6, 1978 on Computing and Freedom, as amended by the Act of August the 6, 2004.
In accordance with article 34 of the same act, the customer have the right to access, modify, rectify and delete the information regarding his personal data. In such case, the customer may modify his personal information in the heading “My account” on www.natureiscoming.fr website.
During the creation of a customer’s account on www.natureiscoming.fr website, VVK SARL offers the opportunity to subscribe by e-mail to the “Newsletter Join the Family” containing information on related event, exclusive offers, special promotions, novelties and contest organized by VVK SARL. At any time, the customer may also choose not not receive the “Newsletter Join the Family” by canceling their registration via the unsubscribe link included in the footnote of the e-mail.

10. LIABILITY

VVK SARL will not be liable for any events, inconveniences or damages that may arise from the use of the Internet network particularly in the vent of service interruption, fraudulent interference on the part of a third party or computer viruses.
Likewise, VVK SARL will not be liable for not updating the www.natureiscoming.fr website content or from the use of other websites which you can access through the aforementioned website. In fact, VVK SARL has no control over these sites and so barres no responsibility over their content or their commercial policy.
Furthermore VVK SARL will not be liable for the nonperformance of the concluded contract in case of fortuitous events, force majeure, disruption, partial or total strikes particularly in the postal, transport and/or communications sectors, flood and/or fire. VVK SARL will not incur any responsibility for all consequential damages because of the present ones, trading losses, loss of profit, damages or expenses, which could occur.
If a term, a condition or provision of a term or condition is determined to be unlawful, invalid, void or for any reason unenforceable, the validity and enforceability of the remaining terms, conditions and provisions shall not in any way be affected or impaired thereby.
INTELLECTUAL PROPERTY – ALL RIGHTS RESERVED – TRADEMARK
– This website is the property of VVK SARL, as well as all of its content, such as graphic design and architecture in general, texts, designs, selection and arrangement as well as any compilation of software, underlying source code, software.
– All designs appearing on the website or on our products are realized by VVK SARL and thus belong to VVK SARL and cannot be duplicated.
– All names, logos, brands and titles used on this website are trademarks.
CONFERRAL OF JURISDICTION
These General Terms and Conditions of Sale are subject to the French law. Any dispute which does not result in an amicable settlement will be submitted to the exclusive jurisdictions of the competent courts of Bordeaux, notwithstanding a plurality of respondents or a guaranteed appeal, even for urgent proceeding or protective urgent or on-demand proceedings.
CUSTOMER SERVICE AND AFTERSALES
You can reach the customer service for free by e-mail about any questions relating to your order, its expedition and its tracking at the following address:
contact@natureiscoming.fr